Bien être des animaux d'élevage
Le bien-être des animaux d'élevage, de compagnie, de loisir ou encore de ceux utilisés à des fins scientifiques fait l'objet d'une politique d'envergure au niveau européen et français. Ce dossier de l'AVF présente certains des textes réglementaires et des documents qui traitent du bien être des animaux d'élevage.
Coordonnatrice du dossier : Dr. Agnès Fabre.
Généralités à propos du bien-être animal
Documents généraux
- Stratégie 2016-2020 de la France pour le bien-être animal (Ministère de l'Agriculture)
- 40 ans de bien-être animal (Union Européenne)
- Repères sur le bien-être animal (OIE)
- Rapport de l'ANSES sur le bien-être animal (2018)
- Bien-être animal et OIE (Thèse vétérinaire, Saalburg, 2016)
- Bien-être animal et filières animales (documents de la FNSEA)
- Mise à disposition du consommateur d'informations sur le bien-être en élevage (Thèse vétérinaire, Dr. Barloy, 2018)
Règlements et lois
- Arrêté relatif à l'élevage, la garde et la détention d'animaux (octobre 1982)
- Règlement européen relatif au centre de référence "Bien-être Animal"
- Mise en application de cellules de protections contre la maltraitance animale (DGAL)
Articles de référence
Textes réglementaires concernant le bien-être des animaux d'élevage
Règlements généraux concernant les bien-être des animaux d'élevage
- Directive européenne sur le bien-être des animaux d'élevage
- Convention du Conseil de l'Europe sur le bien-être des animaux d'élevage
Animaux à Fourrure
Lapins
Poissons
- Opinion de l'European Food Safety Authority (EFSA) sur les poissons d'élevage
- Recommandations du Conseil de l'Europe sur les poissons d'élevage
- Opinion de l'European Food Safety Authority (EFSA) sur les saumons d'élevage
Porcs
- Directive Européenne concernant la protection des porcs
- Arrêté Français concernant la protection des porcs (JO 2003)
- Vade-mecum inspection des élevages porcins
- Caudectomie des porcs : comment les éviter (Doc UE)
- Caudectomie des porcs : recommandations du Conseil de d'Europe
- Castration des porcs : déclaration de l'UE
- Truies gestantes : Accompagnements vers plus de bien-être
- Truies gestantes : Calcul des surfaces de vie
Poules pondeuses
- Directive Européenne concernant la protection des poules pondeuses
- Arrêté Français concernant la protection des poules pondeuses (JO 2002)
- Biologie et Règlementation relatives au Bien être des poules pondeuses (BAVF)
- Vade-mecum inspection des élevages de poules pondeuses
- Mesures à mettre en place dans le cadre de l'entrée en vigueur des normes relatives à la protection des poules pondeuses ( Arrêté Ministériel du 1er février 2002).
- Accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage de poules pondeuses
Poulets de chair
- Directive Européenne concernant la protection des poulets de chair (2007)
- Rapport Européen concernant la protection des poulets de chair (2018)
- Arrêté Français concernant la protection des poulets de chair (JO 2012)
- Note pour l'inspection des élevages de poulets de chair (1/2)
- Note pour l'inspection des élevages de poulets de chair (2/2)
- Recommandations aux éleveurs concernant le bien être des poulets de chair
- Indicateurs de bien-être dans les abattoirs (document de l'European Food Safety Authority)
Autres volailles
- Recommandations concernant le bien être des dindes
- Recommandations concernant le bien être des ratites (autruches, émeu, nandou)
- Recommandations concernant le bien être des volailles à gaver
Petits ruminants
- Recommandations concernant le bien être des moutons (European Food Safety Authority)
- Recommandations concernant la protection des moutons
- Recommandations concernant la protection des chèvres
Veaux de boucherie
Bien-être des animaux lors des transports
Bien-être des animaux lors de leur mise à mort
- Règlement Européen sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort (N°1099/2009)
- Analyse du règlement Européen concernant la mise à mort des animaux (Thèse Vétérinaire, Dr. Jamey, 2016)
- Avis du comité national d’éthique des abattoirs (CNEAb) vient de formuler des recommandations sur l'évolution des règles relatives à l'amélioration de la protection animale en abattoir et le suivi de leur mise en œuvre
- Fiches pratiques du comité national d’éthique des abattoirs (CNEAb) vient de formuler des recommandations sur l'évolution
- Rapport de l’Etude commandée et pilotée par l’Anses sur l’Abattage et le Bien-Etre Animal (2015)
- Avis de l’Anses sur le Guide de Bonnes Pratiques élaboré par les Professionnels sur la protection des bovins à l’abattoir (2013)
- Avis de l’Anses sur le Guide de Bonnes Pratiques élaboré par les Professionnels pour la protection des porcs à l’abattoir (2014)
- Avis de l’Anses sur le Guide de Bonnes Pratiques élaboré par les Professionnels pour la protection des ovins à l’abattoir (2014)